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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries
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BELLOT Minoteries
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLOT Minoteries
BELLOT Minoteries, SAS

Numéro de dépôt :
4141916
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
BELLOT Minoteries de BELLOT Minoteries

Présentation de la marque BELLOT Minoteries

Déposée le 26 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELLOT Minoteries » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLOT Minoteries domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 026 170 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL domicilié(e) GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France.

La marque BELLOT Minoteries a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLOT Minoteries arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.

BELLOT Minoteries a également déposé les autres marques suivantes : BELLE PAYSANNE , Belle des Blés , MITRONETTE EVOLUTION , La belle privilège , NUTRIPAIN , LA SELECTION DU MEUNIER , FARINE BIO NOUVELLE AQUITAINE , CLE DE SESAME , PAGNOU , MITRONETTE


BELLOT Minoteries, SAS - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France - SIREN 026170258


BELLOT Minoteries, M. BELLOT JEAN PAUL - GEOFFRET - 79400 - SAINT MARTIN DE SAINT MAIXENT - France


Republication pour erratum - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Errata de la publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.